Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 15·fr
    ...gement préalable de livrer la totalité de leurs achats à l'Office ...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 45·fr
    ...1°) De la totalité d'une parcelle de terrain sise à la route de Ma...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 9·fr
    ...— Les épreuves auront lieu indifféremment et pour leur totalité, s...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 23·fr
    ...Marcel ACHIL, tous deux commerçants à Sfax, soit au total 91 parts...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 31·fr
    ....000 mètres carrés environ au total, ayant pour limites : Au Nord ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 71·fr
    ...pectivement 53 et 52, soit au total 105 parts sociales de la S.A.R...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 42·fr
    ...dok Ben Ali Sadfi ont cédé la totalité de leurs parts sociales qu'...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 29·fr
    ...Messieurs Jerijeni Youssef et Mohamed Habib El Ghoudi ont cédé tot...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 21·fr
    ...t Sidi Salem d'une superficie totale de 27 ares 112 centiarres, co...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 38·fr
    ...La totalité de la part revenant au débiteur soit les 7/48èmes indi...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 8·fr
    ...sionnel de mise en possession totale ou partielle de l'ouvrage obj...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 5·fr
    ...ge dans la limite d'une durée totale maximum d'un an; 4° l'exclusi...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 16·fr
    ...jauge nette, s'il est affrété totalement ou autrement; 2°) les no...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 44·fr
    ...te Compagnie, retirer soit en totalité soit en partie toutes somme...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 19·fr
    ...la totalité d'une boulangerie, comprenant un four et 2 broveurs à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 19·fr
    ...C'est la limite totale Est-Sud-Est. A l'Est le terrain des Héritie...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 42·fr
    ...bale des deux éléments sur la totalité des mises à prix atteintes....
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 35·fr
    ...Soit au total … 120 parts. L'article 6 et 7 des statuts se trouve...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 15·fr
    ...nis, 12, Avenue de Madrid, la totalité d'un fonds de commerce de c...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 24·fr
    ...meurant à la même adresse, la totalité des 20 parts de 50 D. qu'il...