Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 11·fr
    ...Deux exemplaires des dits actes ont été déposés au greffe de l'API...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 3·fr
    ...2012T06915SRLB1 ## Constitution d'une SARL Par acte sous-seing p...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 5·fr
    ...2013B01382SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant acte SSP...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 42·fr
    ...1193365 E En vertu d'un acte sous seing privé en date du 27/11/20...
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 6·fr
    ...2026X00691FCCC2 ## Avis Suivant un acte sous seing privé enregis...
  • Annonces Légales·2016 / N°130·page 14·fr
    ...1472654Q/AM/000 Par acte sous seing privé en date du 15 août 2016...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 4·fr
    ...1585719Q/A/M/000 Suivant acte sous seing privé, enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 10·fr
    ...1017568/G/A/M/000 Suivant acte sous seing privé, en date du 24 ao...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 10·fr
    ...Suivant statut, enregistré à la recette d'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 13·fr
    ...1048157L/A/M/000** Suivant acte ssp, en date de 2 avril 2008 enre...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 44·fr
    ...N° B-1746/1 CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L Suivant acte s.s.p enregi...
  • Annonces Légales·2016 / N°103·page 3·fr
    ...Deux exemplaires des actes suivants ont été déposés au greffe du t...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 12·fr
    ...2013300918SRLB1 ## Constitution d'une SARL Par acte sous seing p...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 40·fr
    Donation d'un fonds de commerce Suite à un acte de donation rédig...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 6·fr
    ...2006G03261SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant acte SSP en d...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 18·fr
    ...2008G03197SURLB1 ## Constitution d'une SUARL Suivant acte SSP en...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 2·fr
    ...ne société anonyme 1- Suivant acte SSP en date du 22/3/2010 enreg...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 4·fr
    ...1159375L/A/M/000 Suivant acte SSP, en date de 23/6/2010 enregistr...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 7·fr
    ...1391305 W Suivant acte sous seing privé daté du 02/3/2015 enregis...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 12·fr
    ...rès son acte de décès n°2454 de l'année 2019 suivant acte notarié ...