Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 30·fr
    ...té sans nom consistant en une parcelle de terre propre à la constr...
  • Journal Officiel·2012 / N°103·page 13·fr
    ...monuments historiques et sites archéologiques. Les ministres des ...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 79·fr
    ...- les outils de la planification urbaine, modalités de hiérarchisa...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 15·fr
    ...parcelles sur le plan | N° du titre foncier | Situation des parcel...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 1·fr
    ...la Commune d'Hammam-Lif d'une parcelle de terrain nécessaire à la ...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 22·fr
    | Délégation | Secteur ou série | Numéro de parcelle | Superficie...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 10·fr
    ...Le transport des marchandises dont l’entrée n’est pas autorisée da...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 23·fr
    ...5 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du p...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 169·fr
    ...struction d'un hangar pour le parc auto(1) B) Augmentation - Aména...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 26·fr
    ...1) La totalité des parcelles de terre, comptant de 380 amandiers e...
  • Annonces Légales·2009 / N°152·page 9·fr
    ...- Nommer Monsieur Jean Marc MERCIER en qualité d'administrateur en...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 5·fr
    ...estionnaires de documents et d'archives. Le Premier ministre, Vu...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 36·fr
    ...AL | 1.200.279,812 | Marchandises | | Marchandises | 7.251.328,1...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 69·fr
    ...struction d'un hangar pour le parc auto(1) B) Augmentation - Aména...
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 38·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 26·fr
    ...terre connue sous le nom de Oueljet Sidi Mbarek, parc Ettalia, El ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 31·fr
    ...La parcelle N° 72 du Plan de Lotissement. À l'Est : La parcelle N°...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 41·fr
    ...- Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Bo...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 8·fr
    ...nistre exerçant le pouvoir hiérarchique ou le pouvoir de tutelle a...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 50·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu sise route de Gremda km 12 ...