Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 57·fr
    ...1973 à 9 heures du matin à l'audience des Citées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 12·fr
    ...Après Report de l'Audience : Mardi 5 Mars 2024 à partir de 9 Heur...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 43·fr
    ...006 à partir de 9 heures à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 32·fr
    ...rs de la mise à prix avant l'audience. 2006R02743VEPA1 ## Avis d...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 32·fr
    ...foncier N° 89032 Tunis (2ème audience sans rabat de la mise à prix...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 43·fr
    ...est fixée à 1.815.016.500 D Date et lieu de l'audience : Mercredi...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 11·fr
    ...ures du matin et suivant à l'audience des saisies immobilières au ...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 62·fr
    ...L'audience du lundi sept mai deux mille sept (7 mai 2007), à la sa...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 46·fr
    ...il sera procédé le mardi 26/05/2009, à 9h du matin à l'audience et...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 4·fr
    ...obligatoirement convoqué à l'audience. Un décret pris sur proposi...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 16·fr
    ...ère instance de Sfax N°5561 audience du 6/12/2021 Le poursuivant...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 31·fr
    ...rais qui seront annoncés à l'audience. 6-Date, Heure et lieu de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 42·fr
    ...ation sur folle enchère en l'audience des créées Etude Maître Sam...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 3·fr
    ...6- Date d'audience : Jeudi treize mai deux mille quatre (13/05/200...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 57·fr
    ...Il sera procédé le lundi le 24 mars 2008 à 9h du matin à l'audienc...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 56·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. La vente aura lieu : le ma...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 79·fr
    ...es créées publiques rendu en audience du 29 mai 2008. Date et lie...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 50·fr
    ...Le mardi 24 janvier 2017 à partir de 9h à l'audience des saisies i...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 7·fr
    Si le tribunal est saisi, lors de la même audience, de plusieurs a...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 32·fr
    ...ire et ce avant la date de l'audience, et doit intervenir par la c...