Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 3·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués au chef de service...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 24·fr
    ...13, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à u...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 140·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 2·fr
    ...Du 15/03/2026 au 29/03/2026 **Avantages** : Oui **Droit de vote*...
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 21·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...
  • Journal Officiel·2011 / N°029·page 20·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·2015 / N°101·page 8·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 6·fr
    ...ssée bénéficie de l'emploi et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2005 / N°088·page 5·fr
    ...its agricoles bénéficiant des avantages fiscaux | 11-02.11-00 | |...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 12·fr
    ...des emplois ouvrant droit aux avantages prévus par l'article premi...
  • Journal Officiel·2024 / N°071·page 5·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 3·fr
    ...Il bénéficie en cette qualité des avantages et indemnités accordés...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 15·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 7·fr
    ...sage du Nord Ouest «FINO» les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·2010 / N°021·page 18·fr
    ...ssée bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2019 / N°019·page 20·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2024 / N°016·page 41·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2026 / N°055·page 5·fr
    ...essé bénéficie d'un emploi et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 1·fr
    ...atif à la rémunération et aux avantages accordés aux Directeurs d'...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 26·fr
    ...Elle ne peut toutefois leur accorder les mêmes avantages que ceux ...