...3- Approbation des statuts de la société dans leur nouvelle versio...

...Qu'elle est la propriété exclusive. Qu'elle n'est gravée d'aucune...

...— L'indication par sa dénomination usuelle du colorant employé peu...

...5, portant homologation, renouvellement et annulation d'homologati...

...Jouissance des actions nouvelles La date de jouissance des action...

...7 G 64' 68", carte de Téboursouk à l'échelle 1/50.000. Limite Nor...

...Connaissance et utilisation de l'outillage (pelle, pioche, brouett...

...— Toute demande de renouvellement, de permis d'exploitation ou de ...

...a) Que cette propriété doit être dénommée « flaoudha »; b) Qu'elle...

...A cet effet, elle comprend : 1) la sous-direction de l'organisatio...

...Obrador Mathieu, telle qu'elle est figurée et délimitée sur le pl...

...Article premier.- Est changée la vocation de la parcelle de terre ...

...– Est changée, la vocation d'une partie de la parcelle de terre n°...

...2015P00086SRLB2 Cessions des parts sociales Renouvellement du ma...

...2 - L'agence foncière industrielle est déchue de ces droits de lad...

...Les Parcelles cadastralles N° 55-56-57 et 106 Secteur « B » Hemeim...

...limite se dirige vers le Nord-Est suivant celle qui sépare les col...

...- 2ème parcelle : une parcelle de terrain agricole située à la mêm...

...La parcelle 13 du bornage provisoire. **Parcelle 30 :** Au Nord ...

...Dans le cas contraire, elle prend effet à compter du premier jour ...