Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 3·fr
    ...Il s'agit des 351/9604 parts indivises soit 351 m² dans l'immeuble...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 24·fr
    ...le de Tunisie, et lorsqu'il s'agit d'un étranger un accord préalab...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 41·fr
    ...643 m², sis à la Soukra, il s'agit d'un lot de terrain nu à usage ...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 42·fr
    ...sis à Mhamdia Ben Arous, il s'agit d'un lot de terrain. Date et l...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 19·fr
    ...Cette légalisation n'est gratuite que s'il s'agit d'une transcript...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 14·fr
    ...EMENT DES EMBALLAGES LEGERS «COGITEL» S.A au capital de 10800 000...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 44·fr
    ...il s'agit des parts indivises relevant du titre foncier 65129 Tuni...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 5·fr
    ...nationalité tunisienne s'il s'agit d'une proposition liée à la lég...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 13·fr
    ...il s'agit des parts indivises d'1 terrain agricole TF n°19525 Ben ...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 3·fr
    ...37°G 67'00", longitude : 8°G 50'45", carte de Gabès au 1/100.000e ...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 36·fr
    ...Il s'agit d'un local commercial sis au marché de la cité El Habib ...
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 9·fr
    ...Il s'agit de 183 parts indivises sur 86350 parts indivises du titr...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 55·fr
    ..., l'inobservation sans motif légitime des itinéraires et horaires ...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 9·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la quote-part que possède la partie po...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 27·fr
    ...L'immeuble dont s'agit consiste en une parcelle de terre, sise à T...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un terrain enveonnant Hajeb El Ayoun, gouvernorat de K...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 32·fr
    ...ki, tunisien, fonctionnaire, Sogitex Tunis, demeurant à Tunis, 8, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 49·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 6...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 50·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 23·fr
    ...## III.16 Durée de vie moyenne Il s'agit de la somme des durées p...