Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 3·fr
    ...Mr Ghazi Tayaa est nommé gérant avec tous pouvoirs édités au statu...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 2·fr
    ...2012T00341SRLB1 --- ### Constitution d'une S.A.R.L Suivant stat...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 15·fr
    ...2014J00162SRUB1 --- Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statut...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 10·fr
    Quittance n°M004145 du 14/8/2017 dont deux exemplaires des statuts...
  • Journal Officiel·2003 / N°079·page 11·fr
    ...l'attestation d'équivalence, - une photocopie de l'attestation d'i...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 14·fr
    ... | Production Animale | - Attestation certifiant la validité du m...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 5·fr
    ...-4 du 2 janvier 1961 fixant le statut des écoles professionnelles ...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 6·fr
    ... 63-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 5·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDCE11916Z en dat...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 15·fr
    ...Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·2021 / N°073·page 16·fr
    Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 30·fr
    ...du projet du nouveau texte des statuts et approbation des mises à ...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 26·fr
    ...2007G05983SURLB1 ## Constitution d'une SUARL Suivant statuts enr...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 34·fr
    | ETAPES DE LA PRESTATION | INTERIVENANTS | DELAIS | | --- | ---...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 10·fr
    ...— Les prestations prévues par le présent article sont versées au t...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 27·fr
    ... | | | • Construction d'une station de contrôle vétérinaire à B...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 14·fr
    ...- Définition - Préparation - Approbation - Exécution d – Le statu...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 6·fr
    ...Deux exemplaires des statuts et du procès-verbal de l'assemblée gé...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 13·fr
    ...2008G02309SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statuts en dat...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 16·fr
    Vu le décret n° 72-306 du 26 septembre 1978, fixant le statut part...