Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 6·fr
    ...2014G00838SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statuts en dat...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 3·fr
    ...1435730/B/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°076·page 29·fr
    ...N° 2427712006 Aff CNSS 465045-27 La Mise à Jour des Statuts de l...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 9·fr
    ...##### Instituts Techniques Agricoles Spécialisés ART. 14. — Le cy...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 29·fr
    ...a) deux exemplaires des statuts, enregistrés à Tunis A.C. le 6 sep...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 24·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Pour Extrai...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 40·fr
    ...3/ Modification corrélatvie des statuts. 4/ Pouvoirs au représent...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 14·fr
    ...2012G06139SRUB1 Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant Statuts, en...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 15·fr
    ...3908B Les statuts harmonisés au 25/4/2013 de la société ont été e...
  • Annonces Légales·2017 / N°153·page 5·fr
    ...1539172/R** Suivant statuts en date du 18 octobre 2017 enregistré...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 31·fr
    ...2- Mise à jour de l'article 07 des statuts Et suivant acte sous s...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 52·fr
    ...n des Statuts Il appert de la modification des statuts effectuée ...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 12·fr
    ...1191628 A-M-A-000** Suivant Statuts en date du 4/11/2010, enregis...
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 9·fr
    ...1502871RAM Suivant statuts du 11/2/2017 enregistrés à la recette ...
  • Annonces Légales·2017 / N°085·page 3·fr
    ...1522790/C/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'en...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 5·fr
    ...1574851/J Suivant statuts en date du 10/6/2018 enregistrés à la r...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 28·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1970 / N°017·page 6·fr
    ...I — L'article 3 des satuts est supprimé et remplacé par « Article ...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 18·fr
    ...1283714/G/AM000 Suivant les statuts établis le 10/12/2012 enregist...
  • Annonces Légales·2014 / N°070·page 22·fr
    ...- La mise en harmonie des statuts conformément aux dispositions du...