Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 18·fr
    ...'en éliminer une partie ou la totalité de la dite substance évapor...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 4·fr
    ...4 et 5 ci-dessus est égale au total des journées indiquées dans le...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 31·fr
    ...Contenance totale de 72 hectares, 65 ares, 65 centiares, divisée e...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 16·fr
    ...## IMMEUBLES A VENDRE 1°) La totalité d'une parcelle de terre à M...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 31·fr
    ...Habib Zhouna, la totalité du fonds de commerce connu sous le nom d...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 52·fr
    ...rectement ou indirectement en totalité ou en partie au commerce et...
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 9·fr
    ...t festivals régionaux soit un total de un million six cent trente ...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 11·fr
    ...rdire l'activité partielle ou totale du port ou de la base maritim...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 23·fr
    ...La totalité d'un immeuble, sis à Carthage, à 100 mètres environ de...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 2·fr
    ...contractantes l'aura dénoncée totalement ou partiellement. En cas...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 22·fr
    ...La totalité d'une propriété rurale située à l'Est de Sidi Thabet e...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 25·fr
    ...s par lui souscrites, soit au total 16.800 dinars, qui ont été ver...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 23·fr
    ...Président Habib Bourguiba, la totalité du fonds de commerce d'hôte...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 23·fr
    ...rectement ou indirectement en totalité ou en partie à l'un quelcon...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 9·fr
    ...que terminal et la superficie totale obtenue doit être majorée de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 24·fr
    ...rétendre à la prise en charge totale ou partielle des frais de par...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 7·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'État; Vu le...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 32·fr
    ...s à souscrire et à libérer en totalité lors de la souscription. 5°...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 13·fr
    ... domaine dit d'une superficie totale de sis à délégation de de gou...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr
    ...érieur à la moitié plus un du total de ceux qui la composent. ## ...