Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 32·fr
    ...à six au lieu de douze et de renouveler la totalité du Conseil d'A...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr
    ...oute la moitié indivise de la totalité d'une maison avec le magasi...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 21·fr
    ...# IMMEUBLE A VENDRE La moitié indivise de la totalité de la maiso...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 7·fr
    ...issimulation ou la lacération totale ou partielle de ces affiches ...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 19·fr
    ...s étaient propriétaires de la totalité de la boutique ouvrant au n...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 38·fr
    ...s par lui souscrites, soit un total de 92.500 dinars. III. — Du p...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 10·fr
    ...a moitié au moins de la durée totale de l'épreuve qui est une heur...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 8·fr
    ...uve orale, s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points au moi...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 19·fr
    ...eur Marzuk (Elie) ont cédé la totalité des 600 parts sociales d'un...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 8·fr
    ...on d'une ou plusieurs séances totalisant six heures par semaine. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 18·fr
    ...ession et la jouissance de la totalité d'une parcelle de terre com...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 31·fr
    ...se MORTEO, propriétaire de la totalité du chalutier dénommé « Rocc...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 20·fr
    ..., consacre à ses fonctions la totalité de son activité professionn...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 3·fr
    ...Au-delà, il sera affecté en totalité au remboursement des subventi...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 36·fr
    ...# IMMEUBLE MIS EN VENTE 1° 216 de 504 parts de la totalité d'une ...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 10·fr
    ...éserve que le délai de séjour total de la marchandise en entrepôt ...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 22·fr
    ...La totalité d'une maison sise au quartier Chemiane Rue Farhat Hach...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 50·fr
    ...Sauf le cas d'interruption partielle ou totale des services concéd...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 4·fr
    ...isation d'une partie ou de la totalité de certains grands projets ...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 7·fr
    ...ix du conjoint, en abolissant totalement le mariage des enfants et...