Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 9·fr
    ...1062122J/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 8·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 8·fr
    ... (18 chaoual 1382), portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 27·fr
    ...le prix d'ouverture est fixé à : dix milles quatre cent quarante s...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 24·fr
    ...L'augmentation est ouverte aux actionnaires de la société en vertu...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 19·fr
    ...soit ferme, soit par voie d'ouverture, soit autrement. - Il peut c...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 13·fr
    ...5887 et en vertu d'une sommation établie par Monsieur Taïeb Bouatt...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 5·fr
    ...la recherche scientifique, en vertu des textes législatifs et régl...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 9·fr
    ...ue du 15 août 1992, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 5·fr
    ...es postes qui sont chargés en vertu de conventions de conclure des...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 4·fr
    ...t au nom de Kenza Dakhloui en vertu de l'autorisation du tribunal ...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 11·fr
    ...in sis à Charguia 1 Tunis En vertu de la décision de faillite n°7...
  • Annonces Légales·2005 / N°116·page 5·fr
    ...707037 Q/A/M/000 En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée génér...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 12·fr
    ...En vertu du procès-verbal de la réunion du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 44·fr
    ...2006T04695FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 61·fr
    ...ôtés sud et ouest, et a une ouverture du côté sud et une autre du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 53·fr
    ...2008T02211FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 25·fr
    ... Tunis M.F 0997581Y/AM/000 En vertu du P.V de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 6·fr
    ...— La société minière de Spath Fluor et Barytine devient en vertu d...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 17·fr
    ...644742/M/N/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...