Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 56·fr
    ...La totalité d'un immeuble se composant d'une parcelle de terre com...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 12·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 7·fr
    ...ues pour chaque candidat sont totalisés séparément. Art. 105. — E...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 13·fr
    ...'être attribuée par le nombre total des membres de la collectivité...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 36·fr
    ...ts en nature … 6.200 dinars. TOTAL … 7.200 dinars. Il est divisé...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr
    ... parts égales entre eux de la totalité d'un jardin complanté d'ora...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 17·fr
    ...Le remplacement partiel ou total, par de l'alcool ou des boissons ...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 4·fr
    ...odification, du remboursement total ou partiel de leur prix ou de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 22·fr
    ...h ben Izzali TURISI a cédé le totalité des vingt jours en date de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr
    ...'ils sont propriétaires de la totalité d'une parcelle de terre app...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 12·fr
    ...une à souscrire en espèces en totalité et à libérer à concurrence ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 46·fr
    ...aires, soit à l'amortissement total ou partiel de ces actions. Le...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 129·fr
    ...retenir une partie du montant total offert qui sera réparti entre ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr
    ...t à Tunis, 2, rue Annibal, la totalité d'un fonds de commerce de f...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 21·fr
    ...en M'Rad ont vendu et cédé la totalité des parts sociales leur app...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 12·fr
    ...François Fenech, demeurant à Sfax, la totalité du fonds de commerc...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 33·fr
    ...espèces et du versement de la totalité de leur montant reçue par M...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 10·fr
    ...la totalité d'un jardin renfermant 30 pieds d'oliviers près du vil...
  • Journal Officiel·1996 / N°033·page 15·fr
    ...recrutées par les entreprises totalement exportatrices ainsi que l...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 17·fr
    ...La totalité des cent parts sociales se répartissent désormais à ra...