...La totalité d'un immeuble se composant d'une parcelle de terre com...

...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...

...ues pour chaque candidat sont totalisés séparément. Art. 105. — E...

...'être attribuée par le nombre total des membres de la collectivité...

...ts en nature … 6.200 dinars. TOTAL … 7.200 dinars. Il est divisé...

... parts égales entre eux de la totalité d'un jardin complanté d'ora...

...Le remplacement partiel ou total, par de l'alcool ou des boissons ...

...odification, du remboursement total ou partiel de leur prix ou de ...

...h ben Izzali TURISI a cédé le totalité des vingt jours en date de ...

...'ils sont propriétaires de la totalité d'une parcelle de terre app...

...une à souscrire en espèces en totalité et à libérer à concurrence ...

...aires, soit à l'amortissement total ou partiel de ces actions. Le...

...retenir une partie du montant total offert qui sera réparti entre ...

...t à Tunis, 2, rue Annibal, la totalité d'un fonds de commerce de f...

...en M'Rad ont vendu et cédé la totalité des parts sociales leur app...

...François Fenech, demeurant à Sfax, la totalité du fonds de commerc...

...espèces et du versement de la totalité de leur montant reçue par M...

...la totalité d'un jardin renfermant 30 pieds d'oliviers près du vil...

...recrutées par les entreprises totalement exportatrices ainsi que l...

...La totalité des cent parts sociales se répartissent désormais à ra...