Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 5·fr
    ...— DISPOSITIONS DIVERSES ART. 27. — Les agents de la Garde Nationa...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 7·fr
    ...ation Générale des professions diverses, d'autre part, ## ARTICLE...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 35·fr
    ... Sersi, non remariée, dans l'indivision entre eux, suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 22·fr
    ...Si à titre individuel, un touriste chasseur est invité par un pare...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 20·fr
    ...Deux Mille dinars divisé en Cent parts de Vingt dinars chacune, ré...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 53·fr
    ...toute la moitié indivise de la totalité de l'immeuble consistant e...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 8·fr
    ...ons des jugements ou arrêts de divorce; - les transcriptions des o...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 13·fr
    ...## TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES ## Article 17. — Servitudes...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 22·fr
    ...atives concernant l'octroi des diverses prestations et ce, directe...
  • Journal Officiel·2004 / N°013·page 15·fr
    ...dans ce cadre couvre le taxi individuel, le taxi collectif et le t...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 10·fr
    ...parcelle « Remil », à Oued Ramla, et la moitié indivise de la parc...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 11·fr
    ...la totalité de la moitié indivise d'un jardin composée de neuf oli...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 14·fr
    ...r moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 36·fr
    ...Le 1/2 dans l'indivision de l'immeuble objet du la réquisition d'i...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 15·fr
    ...MMEUBLE A VENDRE La moitié indivise de la totalité de l'immeuble...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 21·fr
    ...zzi a cédé à la société «Bella Diva» représentée par son gérant Mr...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 11·fr
    ...## TITRE V ### Dispositions diverses Art. 17. — Le marché monétai...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 30·fr
    ...men un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peuv...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 31·fr
    ...iative de le diffuser dans les divers milieux des gestionnaires pu...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 30·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de ...