Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 23·fr
    ...on et la tutelle technique des divers établissements d'enseignemen...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 3·fr
    ...sion Tunisienne, par contrat individuel. Art. 2. — Tout candidat ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 5·fr
    ...Ces contrats peuvent être souscrits soit individuellement, soit co...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 27·fr
    ...1° En totalité des cinq huitièmes indives 1530 de l'ensemble du ja...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 18·fr
    ...2°) — l'emploi et le bénéfice des divers avantages découlant des i...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 3·fr
    ... toute nature — les ressources diverses et occasionnelles. 2°) — ...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 42·fr
    ...Huit mille (8.000) Dinars divisé en huit cent parts (800 P) de dix...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 19·fr
    ... N° 59-18 du 5 février 1959, à diverses catégories de personnels, ...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 8·fr
    ...ation générale des professions diverses; - d'autre part Vu la con...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 9·fr
    ...senter de nouveau et à titre individuel aux examens d'admission de...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 23·fr
    ...Le capital social est fixé à 20.000 Dinars, divisé en 400 actions ...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 24·fr
    ...7.500 dinars divisé en 750 actions de 10 dinars chacune, entièreme...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 10·fr
    ...dans ce cadre couvre le taxi individuel, le taxi collectif et le t...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 22·fr
    ...2° Questions diverses. Le Conseil d'Administration. N° 374. GERA...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 4·fr
    ... toute nature - les ressources diverses et accidentelles. ### B) ...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 33·fr
    ...10.000 dinars divisé en 100 parts de cent dinars chacune. Durée :...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 56·fr
    ...Chaque candidat est avisé individuellement de son inscription sur ...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 8·fr
    ...Aucun candidat est avisé individuellement de son inscription sur c...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 9·fr
    ...## TITRE X ### DISPOSITIONS DIVERSES Art. 33. — Les stagiaires d...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 29·fr
    ...1/4 de 1/2 indivisible d'immeuble situé à Rue Fadhel Ben Achour Si...