Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 26·fr
    ...# Vente fonds de commerce En vertu d'un contrat sous seing privé ...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 43·fr
    ...2011N00527FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 6·fr
    ... droit de la mer convoquée en vertu de la résolution 2750C (XXV) d...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 16·fr
    ...81 parts N° B-1354/1 # CESSION DE PARTS En vertu d'un acte sous...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 44·fr
    ...2013S00845FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'act...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 7·fr
    ...été «l'Electricien F/ 2M» En vertu d'un acte sous seing privé, en...
  • Journal Officiel·1985 / N°053·page 9·fr
    ...— La date d'ouverture du concours ainsi que le nombre de postes à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 37·fr
    ...Tous surenchérisseur doit consigner le tiers du prix d'ouverture d...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 35·fr
    ...2016T02594FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'ac...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 6·fr
    ...2022R00986FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 10·fr
    ... rapport daté le 28/8/2022 en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2004 / N°140·page 13·fr
    ...2004R2540FCCC2 Vente de fonds de commerce En vertu d'un acte SSP...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 5·fr
    ... trois mois avant la date d'ouverture des épreuves. Tunis, le 13 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 5·fr
    ...s du 18 avril 1975, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 53·fr
    ... Rue Saint Claude - Tunis En vertu d'un procès-verbal enregistré ...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 18·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription fixée au ...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 24·fr
    ...635852RJ/A/M/000 En vertu : 1/ Du Procès-verbal de l'Assemblée G...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 40·fr
    ...2014W00627FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'ASSP ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 25·fr
    ...348164-31 En vertu du contrat de cession des parts sociales du 2/...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 36·fr
    ...2016100027FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...