Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 20·fr
    ...u 22 septembre 1994 portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 6·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 5·fr
    ...2021T01137FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un a...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 13·fr
    ...1 - L'ouverture et l'exploitation de comptes bancaires personnels ...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 9·fr
    ...B156031996 Kairouan En vertu d'un procès-verbal enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 34·fr
    ...Prix d'ouverture : Vingt milles et cinq cent cinquante dinars (20 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 74·fr
    ...Chik Rouhou expert désigné en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 21·fr
    ...B2463/2009 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 38·fr
    ...med Fradi Avocat à Sousse En vertu de la saisie immobilière en da...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 57·fr
    ...En vertu de la saisie - immobilière n° 13244 en date du 30/11/2011...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 48·fr
    ...justice à Sfax annonce qui en vertu du jugement civil rendu par le...
  • Journal Officiel·1988 / N°068·page 6·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixe : — Le...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 3·fr
    ... l'institution compétente en vertu de la législation applicable ...
  • Annonces Légales·2022 / N°010·page 10·fr
    ...Le montant d'ouverture de vente de l'immeuble : le prix de vente d...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 6·fr
    ...2024R02547FCCC2 --- ## Donation d'un fonds de commerce En vertu...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 9·fr
    ...2 doul kaada 1281), portant ouverture d'un concours interne pour l...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 34·fr
    ...2006M00124VEPA1 # Avis aux créanciers # Avis au public En vertu...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 29·fr
    ...iscal n° 1006425G/A/M/000 En vertu du contrat de cession de parts...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 5·fr
    ... du 2 février 1974, portant ouverture de l'examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 3·fr
    ... 20 septembre 1975, portant ouverture d'un examen professionnel po...