Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 22·fr
    ...Ces actions sont à souscrire et à libérer en totalité en numéraire...
  • Journal Officiel·1993 / N°005·page 7·fr
    ...Superficie totale de l'immeuble : 1221 m². Superficie à exproprie...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 152·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 238 | F...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 16·fr
    ... qu'il est propriétaire de la totalité d'un verser (Ghars), dénomm...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 17·fr
    ...r N° 49-802, d'une contenance totale 10 à 22 ca., consistant en un...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 15·fr
    ...dent pas dix dînars dans leur totalité. Le détail des travaux ou f...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 41·fr
    ...teur était propriétaire de la totalité d'une parcelle de terre nue...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 5·fr
    ...itaire fixée à 20% du montant total de sa rémunération. Le bénéfi...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 60·fr
    ..., après avoir constaté que la totalité des actions composant actue...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 28·fr
    ...Monsieur COHEN Isaac prendra à sa charge la totalité de l'actif so...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 12·fr
    ...re entreprise exploite sur la totalité ou sur une partie des mêmes...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 35·fr
    ...L'avis mentionne aussi le nombre total des échanges auxquels les t...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 13·fr
    ...Deux millions cinq cent mille francs 2.500.000 Total égal : Trent...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 11·fr
    ...en est l'objet et garantit la totalité de la dette. ART. 209. — L...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 12·fr
    ...— La durée totale de chaque session est de deux années scolaires. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 22·fr
    ...ne ben Belgacem Es-Seddik, la totalité du fonds de commerce d'épic...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 28·fr
    ...Bouraoui, Bouraouia, Salouha et Mahmoud, que la vente de la totali...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 42·fr
    ...Elle sera close dès que la totalité de l'émission aura été couvert...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 24·fr
    ...microns et qui est composé en totalité ou en partie par un xérogel...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 10·fr
    ...selon que l'expropriation est totale ou partielle. Pour les immeub...