Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 17·fr
    ...Bir Moussa consistant en une parcelle de terre comprenant une mais...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 54·fr
    ...s pour la promotion au grade d'architecte en chef (session 2018). ...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 29·fr
    | N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan | Situation des parce...
  • Journal Officiel·2019 / N°046·page 3·fr
    ...re de Tunisie du centre d'une parcelle de terre domaniale sise à D...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 28·fr
    ...ui pourraient grever lesdites parcelles de terre. Art. 3. – La pr...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 3·fr
    ...0, relatif au déclassement de parcelles de terrain relevant du dom...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 20·fr
    4) La totalité de la parcelle sise à Tunis, Rue Mazagran, objet du...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en trois parcelles de labour d'une co...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 61·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre comprenant un...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 10·fr
    ...| SITUATION des parcelles | NATURE des parcelles | SUPERFICIE appr...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 41·fr
    ...#### Parcelle 1 : Au Nord : T.F. 36.780. A l'Est : T.F. 31.917. A...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 20·fr
    ...Les documentalistes, les bibliothécaires ou les archivistes (ou gr...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 21·fr
    ...- du produit de la vente de marchandises à l'étranger, réalisée co...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 27·fr
    ...Informatique ### a- Architecture des ordinateurs - Architectures...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 34·fr
    ...6) Parcelle Hofret Aicha (3) : de forme rectangulaire, montagneuse...
  • Annonces Légales·2015 / N°028·page 27·fr
    ...12/ Il conclut et autorise tous traités, marchés, concessions et t...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 4·fr
    ...au du règlement du conseil du marché financier relatif aux organis...
  • Journal Officiel·2023 / N°115·page 27·fr
    ...f | Carcinologie Médicale | Tunis | | Houda Bel Fki | Carcinolog...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 16·fr
    ... | 13 | 12et25 conformes aux parcelles n°3et 1 au plan du titre f...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 48·fr
    ...La route Gabès Médenine; Cinquième Parcelle : Au Sud : L'Hôpital...