...L'immeuble est situé directement sur la route de Gremda km 5 Sfax....

...ières pouvant se rattacher directement à l'objet de la société ou ...

...entrale, elle est rattaché directement au Directeur Général des Im...

...el Chaker, Khadhelet km 14, exactement à la ceinture Boumerra, Sfa...

...istrateur judiciaire, soit directement contre décharge à son burea...

...dont le capital appartient directement et entièrement à l'État ou ...

...tion devront être déposées directement au siège de la Coopérative ...

...ois immeuble qui s'ouvrent directement à la route principale, l'im...

...dée aux nouvelles créances directement et nécessairement liées à l...

...- Le concessionnaire a le droit de recouvrir, directement des pres...

...es structures qui lui sont directement rattachées. Le cabinet est...

...de ladite usine et donnant directement sur la GP1 le tout d'une su...

...dont le capital appartient directement et entièrement à l'Etat ou ...

...mé et recommandé ou déposé directement au nom du syndic de faillit...

...d'effectuer directement ou à titre d'agents, toutes les opérations...

...ouve un garage qui s'ouvre directement sur la voit publique. Le bâ...

...il y a une porte qui ouvre directement sur la plage. Il s'agit d'...

...istration devront parvenir directement au siège de la coopérative,...

...- Si les fonds sont envoyés directement au destinataire au moyen d...

...dettes au liquidateur soit directement soit par lettre recommandée...