Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 20·fr
    ...foncier n° 38960 Tunis, qui s'agit d'une parcelle de terrain n°35 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un espace entièrement achevé, de 36 m de long et 26 m ...
  • Annonces Légales·2005 / N°158·page 4·fr
    ...Il s'agit de toute la maison située à la route de Tunis avenue Ali...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 18·fr
    ...res de 20 ″/‴ × 2,1 ″/‴, en l'agitant uniquement suivant un plan h...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 29·fr
    ...il s'agit d'un terrain à vocation agricole objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 29·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 42·fr
    ...Il s'agit de la propriété dite «Essaada» objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1993 / N°022·page 9·fr
    ...relevé de service lorsqu'il s'agit d'un décès d'affilié en cours d...
  • Annonces Légales·2025 / N°162·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un bien immobilier non enregistré. Les héritiers de le...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 7·fr
    ...Il s'agit d'un terrain valable pour la construction, toutes les co...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 61·fr
    ...il s'agit d'un terrain sis à cité Ben Miled, délégation Ajim Jerba...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 49·fr
    ...il s'agit des parts indivises du titre foncier n°57707 Tunis dénom...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 20·fr
    ...## III.17 Durée de vie moyenne Il s'agit de la somme des durées p...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 48·fr
    ...Il s'agit de la totalité du titre foncier n°600786 Nabeul dénommé ...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un terrain est situé sur la route de Gabès km 2 avenue...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble délaissé situé à la zone industrielle d'En...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 20·fr
    ...Il s'agit d'un local commercial destiné à la vente des vêtements p...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 48·fr
    ... totale de (01 ar 14 sa) Il s'agit d'un terrain à usage d'habitati...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 46·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sis à route Tunis km 5 zenket Aazouza Sfax ...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 15·fr
    ...ètres, latitude 39G98'91'', longitude : 6G81'34'', carte de Tajero...