Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 1·fr
    ...14 mars 2022 autorisant la conclusion au nom et pour le compte de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 68·fr
    ...Date de la conclusion du contrat de marché : ... Durée du marché e...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 4·fr
    ...— Cet emprunt est exclusivement affecté à l'acquisition de matérie...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 9·fr
    ...Le conseil pourra toutefois accorder une ou plusieurs prolongation...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 14·fr
    ...Kataât El Kheriba b) Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) Le...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 11·fr
    ...- La majoration ci-dessus prévue est exclusive de toute autre majo...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 73·fr
    ...efroidissement, etc..., à l'exclusion des appareils domestiques; c...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 20·fr
    ...Morjania b) Qu'elle est la propriété exclusive des héritiers feu A...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 4·fr
    ...rbitre ou de juge d'une ou de plusieurs disciplines. B) Deuxième ...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 34·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux deu...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 13·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux deu...
  • Journal Officiel·2013 / N°010·page 8·fr
    ...20 - La fusion entre deux ou plusieurs institutions de micro finan...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 45·fr
    ...- 15 jours après conclusion de l’étude du dossier et de l’enquête ...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 2·fr
    ...2.** — Cet emprunt est exclusivement affecté à l'éclairage public....
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 5·fr
    ...direction générale de deux ou plusieurs entreprises publiques, son...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 25·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour le...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 19·fr
    ...aid - Tunis, sous peine de forclusion. Le liquidateur 2012G05673...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 21·fr
    ...pour les immeubles destinés exclusivement à l'habitation de l'usag...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 42·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 37·fr
    ...dite direction générale à l'exclusion des actes à caractère réglem...