Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 58·fr
    ...3- Approbation du Rapport de gestion du Conseil d'Administration p...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 50·fr
    ...Lecture et approbation du rapport d'activité de l'année 2011. 2. L...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 27·fr
    ...Examen et approbation des états financiers de l'exercice 2019. 4. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 72·fr
    ...3) Approbation des rapports établis par le conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2017 / N°099·page 27·fr
    ...4- Approbation du rapport de gestion établi par le Conseil d'Admin...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 43·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice clos le 3...
  • Annonces Légales·2016 / N°067·page 31·fr
    ...3/ Approbation des états financiers de l'exercice. 4/ Affectation ...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 5·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis a pour objet l'approbation...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 38·fr
    ...1° Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 1958 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 30·fr
    ...- L'approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2013 ap...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 6·fr
    ...1- L'approbation du rapport du conseil d'administration de l'exerc...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 23·fr
    ...3- Approbation des états financiers de l'exercice 2014. 4- Approba...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 10·fr
    ...Approbation de cession des parts sociales entre la société Anegada...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 30·fr
    ...- Approbation du budget prévisionnel de gestion pour l'année 2013....
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 13·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice clos le 31/12/2018;...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 16·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de l'exercice clos le...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 16·fr
    1/ Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration r...
  • Annonces Légales·2017 / N°002·page 61·fr
    ...1- Approbation du transfert du siège social du 93 avenue Louis Bra...
  • Journal Officiel·2021 / N°045·page 13·fr
    ...ve Teboursouk » et portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 56·fr
    ...à l'approbation du cahier des charges relatif à l'approbation du c...