Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 5·fr
    ...1328454 B A M 000 Suivant statuts en date du 24/12/2013, enregist...
  • Annonces Légales·2013 / N°129·page 10·fr
    ...Attestation de Dépôt de déclaration du projet n°SDB130098P du 22/8...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 29·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 3·fr
    ...Attestation de dépôt n° SDCE 09258R du 23/3/2009. 2009G01833SRLB1...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 28·fr
    ...I) Extraits des Statuts : Un projet des statuts datant du 27 avri...
  • Journal Officiel·2026 / N°077·page 4·fr
    Vu l'arrêté Républicain n° 2013-159 du 11 juin 2013, fixant le sta...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 11·fr
    ...Il est toutefois exigé qu'il n'y ait pas une contestation sérieuse...
  • Journal Officiel·1994 / N°002·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 26·fr
    ...La société prestataire en crowdfunding en investissement dans des ...
  • Annonces Légales·2010 / N°035·page 2·fr
    ...Approuvé les statuts de la société. 2. Nommé comme premiers admini...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 4·fr
    ...1423758A Suivant statuts enregistrés à Tunis le 20/10/2015 sous le...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 4·fr
    ...1598162/S Suivant statuts en date de 3/12/2018 enregistrés à la r...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 23·fr
    ...Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2010 / N°155·page 20·fr
    10515199 Quittance N° 18236, dont deux exemplaires des statuts ont...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 1·fr
    ...3-687 du 5 avril 1993, portant statut particulier du corps des psy...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 2·fr
    ...Au grade d'Agent de Constatation de la Conservation de la Propriét...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 20·fr
    ...2005T2215SRLB1 Constitution Suivant les statuts enregistrés à la...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 30·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDC050435D du 20 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 26·fr
    ...2006G02937SANB2 Mise à jour des statuts MEDFOOD SA Siège social 4...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 10·fr
    ...2007G01603SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statut en date...