Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 980 résultats pour ""SURV""
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 2·fr
    ...ront sanctionnés par un devoir surveillé dans le mois qui suit la ...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 2·fr
    ... dans le délai d'un mois de la survenance de l'événement affectant...
  • Journal Officiel·1992 / N°004·page 5·fr
    ...e des divers impôts et dans la surveillance de la gestion des créa...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 6·fr
    ...l'État dont le territoire sera survolé, et attestera l'existence d...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 10·fr
    ...vieillesse, d'invalidité et de survivants Art. 45. — Entreat en l...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 9·fr
    ...i fait constater les mutations survenues au cours de l'année précé...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 4·fr
    ...un site marin privilégié, sous surveillance médicale et dans un bu...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 7·fr
    ...Toutefois, l'accord ne s'appliquera pas aux différends survenus an...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 7·fr
    ...s moniteurs ou monitrices, des surveillantes d'internat. ART. 11....
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 16·fr
    ...ire, à l'occasion d'événements survenus dans leur famille. La duré...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 4·fr
    ...Evaluation, avis en vue de l'acceptation et surveillance extérieur...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 19·fr
    ...aire à l'occasion d'événements survenus dans leur famille. La dur...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 4·fr
    ...Cet homme pourra, toutefois, surveiller deux appareils, si ceux-ci...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 17·fr
    ...i fait constater les mutations survenues au cours de l'année précé...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 5·fr
    ... février 1959 ou d'un accident survenu à l'occasion de l'exercice ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 128·fr
    ...six mois d'emprisonnement avec survis et ne pas avoir été déclaré ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 18·fr
    ... Le Directeur des stages; - Le Surveillant Général; - Un représent...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 22·fr
    ...- Le service des surveillants et des agents de laboratoire; 3. - L...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 7·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 19·fr
    ...sans condition de stage, comme Surveillants des Haras, à l'échelon...