Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 15·fr
    ...de restriction des avantages individuels ou collectifs acquis par ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 12·fr
    ...Administration ou par lettre individuelle. Toute candidature parv...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 46·fr
    ...1 000.000 divisé en 100 parts sociales de D. 10.000 l'une appartie...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 33·fr
    ...Sachons que le prix des parts indivises de l'accès commun revenant...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 10·fr
    ...ote qui lui sera attribuée est divisée par deux. Art. 7. — La dur...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 25·fr
    ...Le capital social est fixé à 145.000 DT divisé en 14500 parts de 1...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 6·fr
    ...pour les arrêtés à caractère individuel. La notification est étab...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 16·fr
    ...— Dispositions diverses Les salaires, indemnités et primes déterm...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 42·fr
    ...ax exactement à une ruelle qui diverge de la limite nord de la rue...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 4·fr
    ...Au cas où des bénéfices sont réalisés, les dividendes seront distr...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 50·fr
    ...Si la chose est indivisible, les héritiers devront s'accorder entr...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 43·fr
    ...Ce sont les parts indivises 2000/231033 revenant à la caution hypo...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 6·fr
    ...ns permettant de promouvoir de diversifier et de dynamiser les exp...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 8·fr
    ...et a chargé le Comité Permanent d'étudier les divers aspects de ce...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 6·fr
    ...et la prise en charge de frais divers consentis aux agents du Corp...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 39·fr
    ...nq cent dinars (13.500 dinars) divisés en 1350 parts sociales nouv...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 13·fr
    ...on, le Service des Professions diverses et le Service de l'Agricul...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 23·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 14·fr
    ... sujet, la note attribuée sera divisée par deux. Le programme des...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 19·fr
    ...L'adjudication portera sur les 78,5 des parts indivises appartenan...