Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 19·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre plantée de 200 arbres fruitier...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 17·fr
    ...es opérations de détournement totalisant un montant de 11174 dinar...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 15·fr
    ...adaptation d'une interdiction totale ou partielle des mouvements t...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 19·fr
    ...- Les enseignants chercheurs agricoles doivent consacrer la totali...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr
    ...dont le capital appartient en totalité à l'État et ce au profit de...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 9·fr
    ...— Le capital initial de l'Office est constitué par la totalité des...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 15·fr
    ...Dans ce cas la totalité de la variation sera prise en considératio...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 26·fr
    ...port exige le règlement de la totalité de la taxe de séjour due à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 8·fr
    ...égale à 75 % de la superficie totale des dits terrains. ART. 68. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 21·fr
    ...t à Bizerte Rue d'Espagne, la totalité d'un fonds de commerce de c...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 7·fr
    ...ue Pierre Corcelle, a cédé la totalité de ses droits dans la Socié...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 19·fr
    ...La somme des produits donne le nombre total des points obtenus.
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 17·fr
    ...— Le cycle de formation est d'une durée totale d'une (1) année. A...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 14·fr
    ...Ils sont en outre tenus d'assurer la totalité des charges d'enseig...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 12·fr
    ... qu'il est propriétaire de la totalité de la parcelle de terrain s...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 23·fr
    ...La totalité d'une huilerie construite de pierres et couverte par p...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 19·fr
    ...3° La moitié indivise de la totalité d'une « Hiaza », complantée e...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 21·fr
    ...Ces pellicules présentent une valeur de transmission totale en moy...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 17·fr
    ...canal, éventuellement dans sa totalité, pour irriguer leurs terrai...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 24·fr
    ...Liscia représentant la totalité des parts et du capital, ont accep...