98 886 résultats pour ""VERTU""
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- Annonces Légales·2017 / N°133·page 51·fr...2017A01335FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En Vertu d'...
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- Annonces Légales·2007 / N°107·page 80·fr...5/ Prix d'ouverture : Treize mille deux cent cinquante dinars (13....
- Annonces Légales·2012 / N°059·page 25·fr...la - résidence Tej - Sfax En vertu du P.V de l'assemblée générale...
- Annonces Légales·2012 / N°095·page 32·fr...2012S02052FCCC2 ## Avis de vente En vertu de l'acte sous seing p...
- Annonces Légales·2014 / N°022·page 50·fr...rès la diminution de prix d'ouverture initiale de 40 %. La date e...
- Journal Officiel·1987 / N°063·page 5·fr...que du 28 août 1987 portant ouverture d'un examen professionnel po...
- Annonces Légales·2017 / N°017·page 53·fr...édiaire d'un avocat avant l'ouverture des enchères. 2017X00293VEP...
- Annonces Légales·2018 / N°017·page 39·fr...2018N00186FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Journal Officiel·1999 / N°085·page 44·fr...le 1er janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 3. - Le c...
- Journal Officiel·2004 / N°032·page 4·fr... peuvent être transférées, en vertu d'un décret, à l'autorité régi...
- Journal Officiel·1963 / N°008·page 11·fr... (20 ramadan 1383), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
- Annonces Légales·2006 / N°020·page 38·fr...2006T01331FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
- Annonces Légales·2017 / N°037·page 41·fr...e superficie de 39m², d'une ouverture du côté nord sur la cage des...
- Journal Officiel·1996 / N°040·page 10·fr...ères du 7 mai 1996, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
- Journal Officiel·1997 / N°074·page 7·fr...- L'arrêté portant ouverture des deux concours susvisés fixera : ...
- Annonces Légales·2023 / N°060·page 12·fr...ciété Tunisienne de banque en vertu de la convention de cession de...
- Annonces Légales·2023 / N°072·page 7·fr...612750-01 Supprimer l'activité secondaire de la société En vertu...