Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 51·fr
    ...Zaanouni Hamed et son épouse ont cédé la totalité des parts social...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 23·fr
    ...rtance du projet pour couvrir totalement ou partiellement, sur la ...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 15·fr
    ...s à l'approvisionnement et au total des ventes, exigés par l'organ...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr
    ...s, a réuni entre ses mains la totalité des parts de la société, a ...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 17·fr
    ...Si la sanction définitive ne comporte pas une privation totale ou ...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 5·fr
    ... (1.383) permis élémentaires, totalisant une superficie de cinq mi...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 3·fr
    ...Au-delà, il sera affecté en totalité au remboursement des subventi...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 6·fr
    ...2° Le total cumulé des indemnités et rétributions prévues aux arti...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 13·fr
    ...Réfraction de la lumière; lois de la réfraction, réflexion totale....
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 25·fr
    ... et selon l'héritage légal la totalité de la parcelle de terre nue...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 3·fr
    ...Au-delà, il sera affecté en totalité au remboursement des subventi...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr
    ...ant que les diverses réserves totalisées n'atteignent pas le monta...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 41·fr
    ...soit 2.000,000 2.000 parts totalisant 20.000,000 dont 1170 actions...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 5·fr
    ...Les agents qui n'ont pas exercé leurs fonctions pendant la totalit...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 85·fr
    ...traction d'un huitième, de la totalité d'une maison sise à Bir El ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 4·fr
    ...dépassant la moitié du nombre total de parts. Toutefois, les déci...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 18·fr
    ... en numéraires et libérées en totalité à la souscription. Les deu...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 20·fr
    ...## LOT UNIQUE La totalité d'un jardin sis sur la route de Knaffès...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 28·fr
    ...La totalité de la propriété agricole connue sous le nom de Saniet ...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 22·fr
    ...» à souscrire et à libérer en totalité « lors de la souscription »...