Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 17·fr
    ...Il est actuellement divisé en 420 parts de 10 Dinars l'une, répart...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 23·fr
    ...6.000 Dinars, divisé en 300 parts de vingt-dinars chacune. Gérant...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 8·fr
    ... lieu de leur domicile soit de divers incidents tels que le défaut...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 11·fr
    ... Mille Cent Dinars (5.100 D.) divisé en 170 actions de Trente Din...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 12·fr
    ...ode de Commerce) ; — Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 7·fr
    ... central, arrondissement et subdivision. III. — FORMATION TECHNIQ...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 21·fr
    ...## CHAPITRE IV ### Dispositions diverses Art. 17. — En cas de di...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 13·fr
    ...sseurs sont autorisés pour les diverses catégories de gibier dont ...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 16·fr
    ...en, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peuv...
  • Journal Officiel·1998 / N°018·page 12·fr
    ...sensibilisation du citoyen aux divers risques conduisant à des sit...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 11·fr
    ... jugement de faillite dans les divers endroits dans lesquels exist...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 17·fr
    ...2° Le 1/6° indivis d'un olivette, à Zarzia (n° d'immatriculation 2...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 56·fr
    ...**Capital social :** — Dix mille dinars divisé en mille parts de d...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 28·fr
    ...Ce communiqué tient lieu de convocation individuelle. Le Présiden...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 12·fr
    ...nte Cinq Mille Dinars (45.000) divisé en neuf cents actions de Cin...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 23·fr
    ...La valeur de la totalité des parts indivis est estimée à deux cent...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 4·fr
    ...i N° 58-16 du 5 février 1959 à diverses catégories de personnels, ...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 9·fr
    ...s et dallage de trottoirs dans diverses rues et avenues de la vill...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 30·fr
    ...te qui lui sera attribuée sera divisée par deux. Le programme des...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 15·fr
    ...## Section IV ### Dispositions diverses Art. 14. - Les tarifs de ...