Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 5·fr
    ... commerce extérieur, et ce en vertu d'une convention conclue entre...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 17·fr
    ...Prix d'ouverture : 500.400.000d Date et lieu de l'adjudication la...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 25·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé dat...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 28·fr
    ...2006T01588FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 29·fr
    ...En vertu d'un acte sous seing privé portant procès-verbal de la ré...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 26·fr
    ...à l'exception des deux hypothèques inscrits en vertu desquels la s...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 25·fr
    ...14, Avenue de Lyon à Tunis En vertu d'un acte sous seing privé en...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 47·fr
    .../2013 Il a été procédé à l'ouverture de distribution des deniers ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 34·fr
    ... Société Oraied Plastique En vertu du P.V en date du 15/2/2014, e...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 38·fr
    ...2014T04763FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 55·fr
    ...428268-13 En vertu d'une décision de Mr le Président du tribunal ...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 36·fr
    ...2017N00553FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 54·fr
    ...2017R04520FCCC3 ## Location d'un Fonds de commerce En vertu d'un...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 5·fr
    ...ce du 17 juin 1996, portant ouverture d'opérations d'immatriculati...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 28·fr
    ...En vertu du P.V. de l'assemblée générale extraordinaire du 04/04/2...
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 31·fr
    ...311896-41 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 13·fr
    ...2004T2344FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 18·fr
    ... mois qui suivent la date d'ouverture des souscriptions, soit au p...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 16·fr
    ...s du 11 avril 1966, portant ouverture d'un concours public sur épr...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 57·fr
    ...ue de Yougoslavie à Tunis En vertu : 1) Du procès-verbal du cons...