Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 16·fr
    ...ars à souscrire et libérer en totalité au moment de la souscriptio...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 29·fr
    ...ent à la souscription soit au total seize mille quatre cent dinars...
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 10·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison sise au quartier Es...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 2·fr
    ...mende encourue et de payer la totalité des frais exposés, l'objet ...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 24·fr
    ... Dinars chacune, à libérer en totalité en espèces lors de la sousc...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 22·fr
    ...on 60 à 95 % de son raffinage total, le refroidissement de la coul...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 3·fr
    ..., sans toutefois que la durée totale du contrat puisse excéder tro...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 17·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a pas obtenu un total au m...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 37·fr
    ...Il sera procédé à l'adjudication de la moitié indivise de la total...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 34·fr
    ...ce du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 29·fr
    ...Ladite propriété à une superficie totale de 2 à 80 ca 50 dm² (deux...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 3·fr
    ...'exercer une, plusieurs ou la totalité des fonctions médicales con...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 11·fr
    ...— La durée totale de chaque session est de quatre années scolaires...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 21·fr
    ...illa Saint-Paul », superficie totale : 721 mètres carrés, il compr...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 11·fr
    ...— Pour les affiliés rétribués en totalité ou en partie par des rem...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 20·fr
    ...lot : Soixante Dinars (60D.). Total : 180 Dinars. Pour plus ample...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 13·fr
    ...La durée de ce congé est égale au total des journées indiquées dan...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 71·fr
    ...La totalité d'un immeuble se composant d'une villa sise sur la rou...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 22·fr
    ... tendant à relever le montant total du fonds multilatéral provisoi...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 29·fr
    ...la totalité d'un jardin renfermant 30 pieds d'oliviers près du vil...