Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 50·fr
    ...te du fonds de commerces appartenant à la société Ahmed Gaaloul SA...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 32·fr
    ...Attia Makram à Mr Toumi Zyed l'unique part sociale qu'il détenait....
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 17·fr
    ...t à disposer de ses biens, en tenant compte des dispositions de l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 103·fr
    ...eignement de la conduite appartenant aux établissements d'enseigne...
  • Annonces Légales·2022 / N°047·page 7·fr
    contenant des oliviers et habitation simple superficie 5330 m² sit...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 11·fr
    ...ne superficie de 607 m² lui revenant dans la propriété sise à Bemb...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 8·fr
    ...rade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieur...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 24·fr
    ...TOUMI WADIAA | BADRI JILANI | BENALI HAMED | ZAGHDAN MOHAMED AMINE...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 5·fr
    ...nts, des immeubles bâtis appartenant au domaine privé de l'Etat, a...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 4·fr
    ... l'Éducation Nationale et comprenant en particulier les Chefs de S...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 40·fr
    ...nts actions de 10 Dinars appartenant de Monsieur Jean Hayat dans l...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 46·fr
    ...ives, ces opérations sont maintenant réalisées. Déclaration de so...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 38·fr
    ...thé, sis à Avenue Hadi Enouira Enasser 2 » deuxième Etage rue de c...
  • Annonces Légales·2011 / N°083·page 38·fr
    ... de 24m00 par un terrain appartenant à Hbib Jertila puis une piste...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 13·fr
    ...eu, de rectifier les rôles en tenant compte des réclamations, ou d...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 45·fr
    ...ion du transfert des sommes revenant aux titulaires des obligation...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 12·fr
    ...nt l'accès sera ouvert aux partenaires du réseau, et à tout utilis...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 45·fr
    ...La totalité d'un terrain agricole contenant des oliviers sis à Nou...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 8·fr
    ...Madame Renate Anneliese, GEB. Matzka SCHICK a été désignée gérante...
  • Journal Officiel·1992 / N°040·page 10·fr
    ...## PLANS DE REAMENAGEMENT Arrêté du ministre de l'agriculture du ...