Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 20·fr
    ...a Charguia Tunis Carthage En vertu : - Du procès-verbal de l'ass...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 28·fr
    ...En vertu d'un arrêt civil de la Cour d'Appel de Tunis du 11 mai 19...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 31·fr
    ...B2512762011 En vertu du P.V de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 49·fr
    ...2017T02853FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 52·fr
    ... jours pendant les heures d'ouverture. 2018R02477VEPA1 ## Vente ...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 6·fr
    ...du 19 juillet 1997, portant ouverture de deux concours sur épreuve...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 6·fr
    ...du 3 novembre 1999, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 8·fr
    ...2020R00277FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un a...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 7·fr
    ...- la date d'ouverture du concours, - le nombre d'emplois mis en co...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 27·fr
    ...remier janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 3. - Le c...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 19·fr
    ... djoumada II 1377), portant ouverture d'un concours pour l'accès à...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 20·fr
    ...2005S1075FCCC2 ## Vente de fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 2·fr
    ...xés par le tribunal avant l'ouverture de l'adjudication. Date et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 44·fr
    ...En vertu d'une grosse d'un jugement commercial rendu par le tribun...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 11·fr
    ...Les peaux provenant des dépouilles considérées clandestines en ver...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 34·fr
    ... après saisie immobilière En vertu de l'article 419 du C.P.C.C M...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 30·fr
    ...2010S00049FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 22·fr
    ...Rue 18 Janvier 1952 Béja En vertu du P.V de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 3·fr
    ...u 23 novembre 1981, portant ouverture d'un examen d'aptitude profe...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 30·fr
    ...2013S01313FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...