Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 45·fr
    ...é Mrs Abdelhamid Elheraghi en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·2002 / N°096·page 17·fr
    ...u 15 novembre 2002, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 39·fr
    ...te n° 71288 du 04/11/2008, en vertu de son expertise du 19/11/2008...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 24·fr
    ...du 30 juillet 1973, portant ouverture et fermeture de la campagne ...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 39·fr
    ...2009T05311FCCC2 --- En vertu d'un acte sous seing privée enregis...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 13·fr
    ...1141266R/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 11·fr
    ...t Elias Médhioub constitué en vertu de l'ordonnance du président d...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 15·fr
    ...Le Présent avis donne ouverture d'un nouveau délai de deux mois po...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 9·fr
    ...En vertu de la demande sur requête n° 14379 rendue par monsieur le...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 60·fr
    ...La mise à prix est fixée 23.220,000 dinars, et ce, en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 14·fr
    ...177445X En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinaire du ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 60·fr
    ...e Mokhter Maâref, agissant en vertu de seize (16) états de liquida...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 33·fr
    ...En vertu des statuts déposés auprès du Tribunal de 1ère Instance d...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 42·fr
    ...en vertu de l'ordonnance sur requête n°3025 du Mr le président du ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 29·fr
    ...1441813R/A/M/000 En vertu du procès-verbal en date du 27/12/2016 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°043·page 59·fr
    ...ections, il est procédé à l'ouverture des enveloppes contenant les...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 47·fr
    ...1337199 MF n° A000584457 En vertu du jugement rendu par le tribu...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 5·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 54·fr
    ...Mise à prix d'ouverture : Quarante et un mille neuf cent quatorze ...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 66·fr
    ...Le prix d'ouverture est fixé à cinquante quatre milles cent trente...