Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 48·fr
    ...80.000 dinars divisé en 8.000 actions de dix dinars chacune entièr...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 26·fr
    ...ministration; 3°) — Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 6·fr
    ...En cas de récidive, le délinquant est passible d'une amende de 50 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 27·fr
    ...nt avec le requérant dans l'in-division entre eux suivant leurs dr...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 3·fr
    ...saires à l'accomplissement des diverses opérations auprès des serv...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 8·fr
    ...rs; remboursements; opérations diverses. D. — Services des Téléco...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 46·fr
    ...250.000 Divers ... 500.000 ## V. — MODALITES DE REGLEMENT Le règ...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 24·fr
    ...Le capital est divisé en 400 parts de 10 Dinars entièrement libéré...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 18·fr
    ...Il est divisé en 100 (cent) parts de 1.000 (mille) dinars chacune,
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 9·fr
    ...a propriété — les droits réels divers. — la réforme agraire dans l...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 60·fr
    ...10.000 dinars divisé en 1.000 parts sociales de 10 dinars chacune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 28·fr
    ...s qui se prêtent à une telle individualisation (Annexe I). Les aut...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 5·fr
    ...## CHAPITRE VII ## Dispositions diverses Art. 32. — L'Unité Coop...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 18·fr
    ...## CHAPITRE VI ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 20. - Réglement des...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 20·fr
    ...s bénéfices et distribution du dividende; - Ratification de la nom...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 4·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature, par...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 21·fr
    ...10.000 dinars divisé en 1000 Parts sociales de 10 Dinars chacune e...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 12·fr
    ...niveau des frais d'approche et divers soit en rapport avec la tail...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 14·fr
    ...été à concurrence de 3/8èmes indivis et celle de son épouse, la da...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 12·fr
    ...Accidents, Incendie, Risques Divers, Maritimes, Transports et Avia...