98 886 résultats pour ""VERTU""
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 55·fr...d Cession de part social En vertu d'un acte sous seing privé en ...
- Annonces Légales·2011 / N°054·page 55·fr...on ou se faire représenter en vertu d'une procuration. Pour Le Co...
- Journal Officiel·1982 / N°010·page 25·fr...er l'article 8 des statuts en vertu duquel les pouvoirs du gérant ...
- Annonces Légales·2013 / N°073·page 21·fr...2/ En vertu du procès-verbal du conseil d'administration tenu le 1...
- Annonces Légales·2013 / N°101·page 18·fr...## Ouverture des plis et dépouillement Les états relatifs aux dem...
- Journal Officiel·1984 / N°066·page 19·fr... Km 3 à Kairouan sur place en vertu du jugement et du cahier des c...
- Annonces Légales·2015 / N°137·page 28·fr...2015X02212FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
- Annonces Légales·2016 / N°012·page 41·fr...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé du ...
- Journal Officiel·1994 / N°050·page 9·fr...2 - L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : ...
- Journal Officiel·1997 / N°049·page 8·fr...on du 11 juin 1997, portant ouverture des concours d'agrégation de...
- Annonces Légales·2023 / N°083·page 3·fr...2023S00841FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Annonces Légales·2026 / N°104·page 11·fr...l le 22 juin 2026, réalisé en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
- Annonces Légales·2004 / N°023·page 13·fr...Matricule fiscale Q645015 En vertu du procès verbal d'une décisio...
- Annonces Légales·2009 / N°011·page 15·fr...bâtiment Mr Mohamed Elatti en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
- Annonces Légales·2010 / N°041·page 28·fr...uia Said, il a été décidé l'ouverture de la procédure de distribut...
- Annonces Légales·2014 / N°118·page 23·fr...2014T05428FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Annonces Légales·2016 / N°032·page 48·fr... selon son rapport réalisé en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
- Journal Officiel·1992 / N°055·page 15·fr...ation des superficies, une couverture photographique et, dans la m...
- Journal Officiel·1998 / N°096·page 4·fr...5 - Dans tous les cas où la compétence leur est attribuée en vertu...
- Annonces Légales·2022 / N°053·page 6·fr...u conseil d'administration en vertu du procès-verbal du 11 juin 20...