Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 55·fr
    ...d Cession de part social En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 55·fr
    ...on ou se faire représenter en vertu d'une procuration. Pour Le Co...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 25·fr
    ...er l'article 8 des statuts en vertu duquel les pouvoirs du gérant ...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 21·fr
    ...2/ En vertu du procès-verbal du conseil d'administration tenu le 1...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 18·fr
    ...## Ouverture des plis et dépouillement Les états relatifs aux dem...
  • Journal Officiel·1984 / N°066·page 19·fr
    ... Km 3 à Kairouan sur place en vertu du jugement et du cahier des c...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 28·fr
    ...2015X02212FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 41·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 9·fr
    ...2 - L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : ...
  • Journal Officiel·1997 / N°049·page 8·fr
    ...on du 11 juin 1997, portant ouverture des concours d'agrégation de...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 3·fr
    ...2023S00841FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 11·fr
    ...l le 22 juin 2026, réalisé en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 13·fr
    ...Matricule fiscale Q645015 En vertu du procès verbal d'une décisio...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 15·fr
    ...bâtiment Mr Mohamed Elatti en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 28·fr
    ...uia Said, il a été décidé l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 23·fr
    ...2014T05428FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 48·fr
    ... selon son rapport réalisé en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 15·fr
    ...ation des superficies, une couverture photographique et, dans la m...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 4·fr
    ...5 - Dans tous les cas où la compétence leur est attribuée en vertu...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 6·fr
    ...u conseil d'administration en vertu du procès-verbal du 11 juin 20...