Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 20·fr
    ...ts égales et indivises, de la totalité de deux cents mètres carrés...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 5·fr
    ...En cas de mobilisation totale ou partielle, le Ministre de la Défe...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 23·fr
    ...qu'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre com...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 17·fr
    ...La totalité d'une maison sise au quartier Zraïa à Ksour Essaf, ent...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 37·fr
    ...**Immeuble saisi :** La totalité d'une olivette, dite «Taht - Esso...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 20·fr
    ...Ainsi la totalité des parts constituent le capital social appartie...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 4·fr
    ...qui en reste, formera avec la totalité du territoire du Cheikhat d...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 20·fr
    ...ant à Sidi Daoud (Cap Bon) la totalité du fonds de commerce de gar...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 18·fr
    ...Quant à la durée de ces congés, elle est égale au total des journé...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 32·fr
    ...ura pour base la rémunération totale gagnée par le travailleur lic...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 12·fr
    ...NA FRASCA », d'une contenance totale de 232 m². Poursuivante : Ma...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr
    ... saisie immobilière ## DE LA TOTALITE ## D'UNE PROPRIETE RURALE ...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 23·fr
    ...Dinars chacune libérées de la totalité à la souscription. L'artic...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 25·fr
    ...janvier 1982, portant cession totale des droits et obligations de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 7·fr
    ...t des quatre-cinquièmes de la totalité des voix. (b) Par dérogati...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 13·fr
    ...xcéder un vingtième du nombre total des emplois de secrétaires et ...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 3·fr
    ...riel importé ou fabriqué sont totalement conformes à celles du cah...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 8·fr
    ...Cet abonnement est payé en totalité et il est délivré aux étudiant...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 13·fr
    ... bénéficient de la suspension totale des droits et taxes de douane...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 13·fr
    ...nce depuis très longtemps, la totalité d'un henchir, sis au-dessou...