Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 14·fr
    ...être pourvus d'un revêtement, total ou partiel, en carreaux de faï...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 4·fr
    ... à un mois de sa rémunération totale par année de service sans que...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 26·fr
    ...Le total des 4 notes détermine le montant de la prime selon le bar...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 4·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'État, sont s...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 5·fr
    ...ssus couvre en particulier la totalité des frais exposés par le dé...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 33·fr
    ...Soit total : 45.000 dinars. Deux exemplaires du procès-verbal de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 8·fr
    ...nsion de la mère, sans que le total des émoluments attribués à cet...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 12·fr
    ...iétaires demeurant à Sfax, la totalité d'un Fonds de Commerce cons...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 13·fr
    ...e peut décider l'interdiction totale ou partielle de leur activité...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 36·fr
    ... 3 parcelles d'une superficie totale de 5 hectares, 1 are et 40 ce...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 15·fr
    ...e religion atteinte de cécité totale ou partielle résidant en Tuni...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 4·fr
    ...rge le droit compensateur, en totalité ou en partie, directement o...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 35·fr
    ...ponts-bascules, instruments de pesage totalisateurs continus sur t...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 24·fr
    ...r la Loi a déclaré que sur la totalité de Mille actions de Dix Din...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 40·fr
    ...Elles pourront être affectées à l'amortissement total ou partiel d...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ...s, a réuni entre ses mains la totalité des parts de la société à r...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr
    ...La totalité d'un (Ghats) de 420 pieds d'oliviers en rapport, âgés ...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'État, sous r...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 6·fr
    ...imités, en vue de l'abolition totale du travail des enfants; Aprè...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 25·fr
    ...La totalité d'une grande villa de maître luxueuse avec grand jardi...