93 797 résultats pour """TOTAL """
- Journal Officiel·1960 / N°030·page 14·fr...être pourvus d'un revêtement, total ou partiel, en carreaux de faï...
- Journal Officiel·1967 / N°030·page 4·fr... à un mois de sa rémunération totale par année de service sans que...
- Journal Officiel·1990 / N°058·page 26·fr...Le total des 4 notes détermine le montant de la prime selon le bar...
- Journal Officiel·1985 / N°056·page 4·fr... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'État, sont s...
- Journal Officiel·1988 / N°007·page 5·fr...ssus couvre en particulier la totalité des frais exposés par le dé...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 33·fr...Soit total : 45.000 dinars. Deux exemplaires du procès-verbal de ...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 8·fr...nsion de la mère, sans que le total des émoluments attribués à cet...
- Journal Officiel·1962 / N°044·page 12·fr...iétaires demeurant à Sfax, la totalité d'un Fonds de Commerce cons...
- Journal Officiel·1990 / N°006·page 13·fr...e peut décider l'interdiction totale ou partielle de leur activité...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 36·fr... 3 parcelles d'une superficie totale de 5 hectares, 1 are et 40 ce...
- Journal Officiel·1963 / N°039·page 15·fr...e religion atteinte de cécité totale ou partielle résidant en Tuni...
- Journal Officiel·1994 / N°019·page 4·fr...rge le droit compensateur, en totalité ou en partie, directement o...
- Journal Officiel·1995 / N°031·page 35·fr...ponts-bascules, instruments de pesage totalisateurs continus sur t...
- Journal Officiel·1962 / N°039·page 24·fr...r la Loi a déclaré que sur la totalité de Mille actions de Dix Din...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 40·fr...Elles pourront être affectées à l'amortissement total ou partiel d...
- Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr...s, a réuni entre ses mains la totalité des parts de la société à r...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr...La totalité d'un (Ghats) de 420 pieds d'oliviers en rapport, âgés ...
- Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'État, sous r...
- Journal Officiel·1996 / N°013·page 6·fr...imités, en vue de l'abolition totale du travail des enfants; Aprè...
- Journal Officiel·1960 / N°025·page 25·fr...La totalité d'une grande villa de maître luxueuse avec grand jardi...