Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 2·fr
    ...En vertu de la copie exécutoire du jugement civil rendu par le tri...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 36·fr
    ...Le prix d'ouverture : Est fixé par les deux experts Mr Mounir Hadj...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 21·fr
    ...Rue de Vesoul, n° 50 à Tunis En vertu d'un acte sous seings privé...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 31·fr
    ...En vertu du même acte, MM. M'hamed Sfar et Ali Sfar sont devenus l...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 36·fr
    ...2009R00429FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 19·fr
    ...N° 1677 ## AVIS DE VENTE ## D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 38·fr
    ...2010X01536FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 41·fr
    ...2010R03990FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 22·fr
    ... avocat et le 1/3 du prix d'ouverture doit être consigné ou présen...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 23·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : -...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 9·fr
    ...5-1 autorisation d'ouverture d'un établissement classé de 1ère ou ...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 3·fr
    ...123378-91 En vertu du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 23·fr
    ...- Pour la saison 2003/2004 les dates d'ouverture et de fermeture d...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 12·fr
    ...rès avoir réduit le cours d'ouverture de 40%. L'adjudication : au...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 18·fr
    ...agissant plus spécialement en vertu des dispositions du procès-ver...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 56·fr
    ...2007G05264FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 5·fr
    ...2010G08228SRLB1 Constitution d'une société SARL En vertu des pré...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 27·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 33·fr
    ...En vertu de l'autorisation du Ministère du Plan et des Finances n°...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 22·fr
    ...Cap Gammarth 2070 La Marsa B.P 733 En vertu du procès verbal de l...