Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 5·fr
    ... moins le tiers de la surface totale de l'exploitation assolée dan...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 23·fr
    ...ires et Sidi Salem superficie totale 27 ares 112 centiares consist...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 23·fr
    ...R est un corps totalement ordonné dans lequel est immergé le corps...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 21·fr
    ...La totalité de la nulija, terre nue, propre à la culture maraîchèr...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 25·fr
    ...— Les lots, dont le nombre s'élève à 10.620 et le montant total à ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 9·fr
    ...rs assis, et debout, le poids total autorisé en charge et le poids...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 28·fr
    ...ciété, soit à l'amortissement total ou partiel de ces actions. Les...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 28·fr
    ...ire et en nature et à libérer totalement lors de la souscription. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 15·fr
    ...ura pour base la rémunération totale gagnée par le travailleur lic...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 11·fr
    ...En cas d'impossibilité d'imputation totale ou partielle, l'excéden...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 18·fr
    ...urant à Sfax, Moulinville, la totalité d'un fonds de commerce de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 22·fr
    ...ura pour base la rémunération totale gagnée par le travailleur lic...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 124·fr
    ...'ETAT | RESSOURCES PROPRIES | TOTAL DES RECETTES | | | 140 | I...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 14·fr
    ...parts égales entre eux, de la totalité d'une parcelle Sud-Est, aya...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 16·fr
    ...ura pour base la rémunération totale gagnée par le travailleur lic...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 22·fr
    ...» N° 51.643 et une superficie totale de 378 mètres carrés. Mise à...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 31·fr
    ... qu'il est propriétaire de la totalité de la maison, sise à l'Aria...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 49·fr
    ...12° — Les trois cinquièmes et le tiers d'un huitième de la totalit...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 36·fr
    ...La totalité des éléments corporels et incorporels composant le fon...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 22·fr
    ...on titre d'achat de la totalité du « Houth » contenant une chambre...