Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 31·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre complantée d'arbres fruitiers,...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 41·fr
    ...at Tunisien qui souscrit à la totalité de cette augmentation de ca...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 33·fr
    ... du 18 Janvier 1952 a cédé la totalité des parts sociales restant ...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 9·fr
    ...eutiques (PCEP) dure 2 années totalisant, outre les stages, au moi...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 35·fr
    ...La totalité du quart (1/4) indivis d'une usine à huile construite ...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 9·fr
    ...de la totalité des 24 vingt-quatre pieds d'oliviers, située dans l...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 2·fr
    ...— La rémunération totale des agents de l'État, des Collectivités P...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 30·fr
    ...La souscription sera close dès que la totalité de l'émission sera ...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 15·fr
    ...ime peut être étendu, pour la totalité de la surface habitable de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 27·fr
    ...Elle sera close dès que la totalité de l'émission aura été couvert...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 6·fr
    ... certifiant que le candidat a totalisé les crédits exigés au titre...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 26·fr
    ...La somme des produits donne le nombre total des points obtenus.
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 6·fr
    ... du produit de la liquidation totale ou partielle de tout investis...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 27·fr
    ...pprobation du transfert de la totalité de son portefeuille tunisie...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 6·fr
    ...ution des travaux, le montant total de la subvention et du prêt, a...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 39·fr
    ...janvier 1982, portant cession totale des droits et obligations dét...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 32·fr
    ...Michel PECORARO, demeurant à Tunis, 19, rue Vieille, la totalité d...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 27·fr
    ...e Tunis-Sad, d'une contenance totale de quatre vingt-neuf hectares...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 47·fr
    ...La moitié au moins de la durée totale de l'épreuve qui est une heu...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 7·fr
    ...e l'on fait passer ensuite en totalité le volume de matière introd...