98 886 résultats pour ""VERTU""
- Annonces Légales·2005 / N°009·page 3·fr...Prix d'ouverture : Deux cent mille dinars, frais en sus. Possibil...
- Annonces Légales·2006 / N°019·page 34·fr...La vente a lieu en vertu d'un jugement par le tribunal de première...
- Annonces Légales·2006 / N°038·page 44·fr...En vertu du jugement n° 931 consenti par le tribunal de première i...
- Journal Officiel·1971 / N°003·page 29·fr...La date d'ouverture de la souscription est fixée au 15 décembre 19...
- Annonces Légales·2009 / N°049·page 36·fr...man Eloumi, Chahir Chater, en vertu d'une ordonnance sur requête s...
- Journal Officiel·1976 / N°002·page 5·fr... du 8 janvier 1976, portant ouverture d'un examen professionnel po...
- Annonces Légales·2013 / N°088·page 29·fr...ignation du tiers du prix d'ouverture. Les étrangers doivent obte...
- Annonces Légales·2014 / N°006·page 25·fr...2014D00009FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'act...
- Annonces Légales·2014 / N°031·page 16·fr...B158941996 En vertu du procès-verbal du conseil d'administration ...
- Annonces Légales·2017 / N°031·page 54·fr...**Mise à prix :** Le prix d'ouverture est quatre vingt treize mil...
- Annonces Légales·2019 / N°072·page 14·fr...222417-93** En vertu du jugement rendu par le tribunal de 1ère in...
- Journal Officiel·2000 / N°039·page 4·fr...ier janvier de l'année de l'ouverture du concours, l'âge maximum é...
- Annonces Légales·2022 / N°091·page 13·fr...Mise à prix fixée pour l'ouverture des enchères : soixante-dix mil...
- Annonces Légales·2023 / N°067·page 14·fr...rticles 467 et 468 CPCC et en vertu de la décision du juge chargé ...
- Journal Officiel·1960 / N°025·page 7·fr...plan parcellaire, effectué en vertu des dispositions de l'article ...
- Annonces Légales·2006 / N°074·page 16·fr...610223J/A/M000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
- Annonces Légales·2009 / N°037·page 49·fr...La couverture murale de la construction antique est en pierre et d...
- Journal Officiel·1980 / N°038·page 26·fr...e Conseil d'administration en vertu des pouvoirs reçus de l'Assemb...
- Journal Officiel·1980 / N°077·page 32·fr... globale de 153,389 dinars en vertu d'un jugement n° 109 rendu par...
- Annonces Légales·2021 / N°111·page 10·fr... d'un terrain immatriculé En vertu de la saisie immobilière effec...