Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 3·fr
    ...Prix d'ouverture : Deux cent mille dinars, frais en sus. Possibil...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 34·fr
    ...La vente a lieu en vertu d'un jugement par le tribunal de première...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 44·fr
    ...En vertu du jugement n° 931 consenti par le tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 29·fr
    ...La date d'ouverture de la souscription est fixée au 15 décembre 19...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 36·fr
    ...man Eloumi, Chahir Chater, en vertu d'une ordonnance sur requête s...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 5·fr
    ... du 8 janvier 1976, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 29·fr
    ...ignation du tiers du prix d'ouverture. Les étrangers doivent obte...
  • Annonces Légales·2014 / N°006·page 25·fr
    ...2014D00009FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'act...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 16·fr
    ...B158941996 En vertu du procès-verbal du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 54·fr
    ...**Mise à prix :** Le prix d'ouverture est quatre vingt treize mil...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 14·fr
    ...222417-93** En vertu du jugement rendu par le tribunal de 1ère in...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 4·fr
    ...ier janvier de l'année de l'ouverture du concours, l'âge maximum é...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 13·fr
    ...Mise à prix fixée pour l'ouverture des enchères : soixante-dix mil...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 14·fr
    ...rticles 467 et 468 CPCC et en vertu de la décision du juge chargé ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 7·fr
    ...plan parcellaire, effectué en vertu des dispositions de l'article ...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 16·fr
    ...610223J/A/M000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 49·fr
    ...La couverture murale de la construction antique est en pierre et d...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 26·fr
    ...e Conseil d'administration en vertu des pouvoirs reçus de l'Assemb...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 32·fr
    ... globale de 153,389 dinars en vertu d'un jugement n° 109 rendu par...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 10·fr
    ... d'un terrain immatriculé En vertu de la saisie immobilière effec...