Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Journal Officiel·2017 / N°019·page 2·fr
    ...du 1er mars 2017, portant approbation du plan d'aménagement urbain...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 21·fr
    ...5- L'approbation du rapport du commissaire aux apports et son acce...
  • Annonces Légales·2012 / N°089·page 13·fr
    ...- Approbation d'une cession de parts sociales. Le transfert du si...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 43·fr
    ...- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 24·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport spécial du conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 50·fr
    ...- Lecture du rapport du conseil d'administration, - Approbation du...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 28·fr
    ...- Approbation des Comptes de l'exercice 1972. - Approbation de la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 42·fr
    ...- Approbation des comptes arrêtés au 31/12/2008. - Approbation des...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 18·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des comptes et bilan relatifs à la m...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 64·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport d'activité 2016. - Lecture et ...
  • Annonces Légales·2024 / N°070·page 10·fr
    ...1) Approbation de la tenue tardive de l'Assemblée relative à l'exe...
  • Journal Officiel·2018 / N°069·page 22·fr
    ...La chasse du lièvre et du perdrix en battue est interdite. Le nom...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 45·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 22·fr
    ...- Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2017. - ...
  • Journal Officiel·2021 / N°065·page 1·fr
    ...i n° 2020-16, relatif à l'approbation de l'avenant n° 5 modifiant ...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 23·fr
    ...1 - lecture et approbation du rapport du conseil d'administration,...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 51·fr
    ...- Approbation s'il y a lieu de ces rapports, du bilan et comptes d...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 44·fr
    ...Approbation du texte des statuts de la société mis à jour conformé...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 12·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration rela...
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 49·fr
    ...4- Approbation s'il y'a lieu, du Rapport du Conseil d'Administrati...