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- Journal Officiel·1991 / N°016·page 8·fr...près les membres du bureau, sauf les présidents honoraires qui pre...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 45·fr...erbali, Hassen Ben Ahmed Loussif Lazhar Nasraoui, Mohamed Ali Ben ...
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- Journal Officiel·1975 / N°052·page 6·fr...'administration de l'Office sauf le cas d'urgence. Dans ce cas, le...
- Journal Officiel·1966 / N°053·page 31·fr... Tunis, 19, Rue Es-Sadikia, sauf l'unicité des dites parts objet d...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 25·fr...— Neuf années à compter de sa constitution définitive, sauf les ca...
- Journal Officiel·1965 / N°019·page 11·fr...27.** — Peuvent accéder au grade d'adjudant-chef les adjudants com...
- Journal Officiel·1963 / N°056·page 20·fr...me Fafani benj El Hachemi Cherif le fonds de commerce d'Epicerie q...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 26·fr...ravaux complets et spéciaux sauf les formages délicats. Il doit a...
- Journal Officiel·1989 / N°030·page 9·fr...ontant des droits constatés sauf lorsqu'ils se rapportent à des ap...
- Journal Officiel·1958 / N°066·page 26·fr...— La durée des fonctions des administrateurs et de six ans sauf l'...
- Journal Officiel·1963 / N°041·page 26·fr...1963, à Tunis, enregistré au Kef le 28 août 1963, Folio 59, Case 3...
- Journal Officiel·1968 / N°012·page 36·fr...unal de Première Instance du Kef le 12 mars 1968, où tout requéran...
- Journal Officiel·1996 / N°077·page 14·fr...115998) - Djebel Chahma et kef Lasfar (TF : 34709) - contrat de re...