Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 56·fr
    ...rage volumétriques ou, s'il s'agit d'un liquide, indirectement par...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 10·fr
    ...Il s'agit de la partie indivise la moitié d'un immeuble sis à une ...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 14·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°135732 Sfax dénom...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 5·fr
    ...Il s'agit de deux terrains mitoyens y sont construits deux bâtimen...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 39·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble situé à avenue de France n° 6 Ezzahra Ben ...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 39·fr
    ...il s'agit d'un terrain situé à Médenine, avenue de la Liberté, lim...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 46·fr
    ...Il s'agit des deux immeubles suivants : 1- La totalité de l'immeu...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 47·fr
    ..., Monsieur Said Ben Mabrouk El Gitariani, Tunisien, Ouvrier, demeu...
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 44·fr
    ...il s'agit d'une ferme, objet du titre foncier n° 2241 Ben Arous dé...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 50·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Gremda km 18 Sfa...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 41·fr
    ...e de 202 m² sis à Sousse il s'agit d'un lot de terrain sur lequel ...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n°561213 Nabeul déno...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 13·fr
    il s'agit d'un lot de terrain clôturé contient un bâtiment princip...
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 8·fr
    ...Il s'agit d'une partielle contiguë à d'autres de même nature ; sa ...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 8·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 4·fr
    ...Société Tunisienne de l'Electrigité et du Gaz et ceux de l'entrepr...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 6·fr
    ...glementation en vigueur (Il s'agit de la réglementation française)...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 10·fr
    Société Progrès Industriel, Technique et Commercial «PROGITEC» SA...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 18·fr
    ...une superficie de 335 m² il s'agit d'un terrain nu destiné à la co...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 7·fr
    ... exerce le conducteur, s'il s'agit de la conduite de véhicules de ...