... des Travaux Publics et de l'Habitat. Les recettes correspondante...

...représentant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'am...

..., consistant en une maison d'habitation, située à Somrane, Mellass...

...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction s...

...tère de l'équipement et de l'habitat, tel qu'il a été modifié par ...

...# MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## NOMINATIONS Par d...

...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...

...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...

...uction d'immeubles à usage d'habitation 1055 Décrets autorisant l...

...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...

...stre de l'équipement et de l'habitat. Décrète : Article premier....

...Devant le local d'habitation qu'a été décrit du côté-est il existe...

...» consistant en une maison d'habitation en cours de construction s...

...B138811996** Messieurs les actionnaires de la Banque de l'Habitat...

...Exonération de la vente des immeubles bâtis à usage d'habitation d...

...Actuellement occupée par la partie saisie pour habitation

...ISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRIT...

...sur laquelle se trouve édifiée une construction à usage d'habitati...

..., consistant en une maison d'habitation, située à Haï El Bassatine...

...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...