Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...L'Assemblée Générale Ordinaire de la BTS prend acte du fait que ce...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 34·fr
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  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 10·fr
    ...Il est payable en un seul versement. ## CHAPITRE 6 ## ABONNEMENT...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 21·fr
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  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 48·fr
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  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 46·fr
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  • Annonces Légales·2023 / N°142·page 9·fr
    - Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale ordinair...
  • Journal Officiel·2016 / N°063·page 25·fr
    ...LA DETTE PUBLIQUE **Remboursement du principal de la dette publiqu...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 7·fr
    ...7.** — En vue de faciliter l'accomplissement des tâches dévolues a...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 56·fr
    à l'assemblée générale ordinaire le mardi 12 juillet 2016 à 10 heu...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 13·fr
    ...Ces établissements relevant du ministère de la santé publique sont...
  • Journal Officiel·1994 / N°035·page 9·fr
    ...assainissement Objet de la prestation : établissement de fiche lia...
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 29·fr
    ...— Approbation du retard apporté à la tenue de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 15·fr
    ...2023R02521SANB3 --- ## Convocation à l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·2013 / N°074·page 23·fr
    ...s établissements publics à caractère administratif, ensemble les t...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 26·fr
    ...11 - L'instance tunisienne de l'investissement est tenue de mettre...
  • Journal Officiel·2014 / N°103·page 18·fr
    ...Arrêté portant autorisation pour la création (ou l'approfondisseme...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 44·fr
    ...N° 1925 - B/1 CREATION D'UN ETABLISSEMENT STABLE TEMPORAIRE Comp...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 48·fr
    ...1- Entériner le retard dans la tenue de l'assemblée générale ordin...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 24·fr
    ...- Les conditions d'admission aux assemblées générales des actionna...