Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 4·fr
    exemplaire des statuts a été déposé au greffe de tribunal de 1ère ...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 8·fr
    ...Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'enregistrement des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 35·fr
    ...- L'approbation de la mise à jour des statuts. 2011N01073SRLB2 #...
  • Annonces Légales·2004 / N°037·page 17·fr
    ...Prestation machines et services informatique. Siège social : Zone...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 12·fr
    ...2008T03229SURLB1 # Constitution d'une SUARL Suivant les statuts ...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 17·fr
    ...Attestation de Dépôt de Déclaration du projet n° DBE10006E du 01/0...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 13·fr
    un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 8·fr
    ...2014401502SRLB1 --- ### Constitution d'une SARL Suivant statuts...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 2·fr
    ...1408493/E 1- Extrait des Statuts : Par acte enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 4·fr
    ...1601837/R/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2004 / N°059·page 34·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 151·fr
    ...| | Délai d'obtention de la prestation | | --- | | - Le jour mê...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 2·fr
    ...tés # Assemblée Nationale ## STATUT PARTICULIER Décret N° 80-96...
  • Journal Officiel·2022 / N°043·page 39·fr
    ...société contenant notamment le statut de la société mis à jour et ...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 34·fr
    ...Le personnel administratif et ouvrier est soumis aux statuts régis...
  • Annonces Légales·2004 / N°155·page 18·fr
    ...99 ans, Attestation de dépôt de déclaration du projet DCE04157E d...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 7·fr
    ... Ministre de la Santé Publique statuera sur la validité des candid...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 9·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration n° DCE06080W du 15 mai 2006, d...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 8·fr
    ...1020082N/A/M/000 Suivant statuts en date du 17 août 2007, enregis...