Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 27·fr
    ...le du capital et du versement total de son montant; 2°) Nomination...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 8·fr
    ...i a procédé au renouvellement total du conseil d'administration. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 22·fr
    ...t à Tunis 32, Rue du Filet la totalité du fonds de commerce de Pat...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 5·fr
    ...1°) par la perte totale de la chose commune; 2°) lorsque les coind...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 64·fr
    ... parts égales entre eux de la totalité d'un jardin complanté d'ora...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 28·fr
    ...Bouhala, demeurant à Salamimbo, la totalité de son fonds de commer...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 31·fr
    ...on apport en espèces, soit au total cinquante parts sociales, de c...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 16·fr
    ...e serre sont partiellement ou totalement enterrées et que les dits...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 25·fr
    ...eur le Docteur Salem Najah la totalité de ses parts lui appartenan...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 26·fr
    ...Le total des quatre notes détermine le montant de la prime selon l...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 11·fr
    ...pter du changement partiel ou total de l'activité de l'établisseme...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 47·fr
    ... en numéraire et à libérer en totalité lors de la souscription. 2...
  • Journal Officiel·1993 / N°003·page 5·fr
    ...ponts bascules, instruments de pesage totalisateurs continus sur t...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 20·fr
    ... est subordonnée au versement total du montant mentionné au premie...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 24·fr
    ...Michel PECORARO, demeurant à Tunis, 19, rue Vieille, la totalité d...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 32·fr
    ...aration de souscription de la totalité des actions constituant le ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 11·fr
    ...e titre de la prise en charge totale ou partielle par l'État des d...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 39·fr
    ...750 Total de l'apport en nature... D. 2.250 2° une somme en espèc...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 13·fr
    ...ura pour base la rémunération totale gagnée par le travailleur lic...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 31·fr
    ...Said Chouaref, la totalité du Fonds de Commerce d'é- picerie s/s à...